Le renouvellement des parcs éoliens terrestres (?repowering ?) permet de maintenir, voire d'augmenter, la puissance installée et favorise l'acceptabilité des installations, celles-ci étant déja implantées. Le principe du renouvellement est de remplacer partiellement ou totalement un parc éolien afin de profiter des evolutions de technologies et d'augmenter le rendement du parc. La question est alors de savoir si ce renouvellement entre ou non dans le cadre de la modification substantielle prévue par les articles L. 181-14, R. 181-45 et R. 181-46 du code de l'environnement. En effet, si la modification est substantielle, c'est-a-dire si elle ? est de nature a entra?ner des dangers ou inconvé-nients significatifs pour les intérêts mentionnés a l'article L. 181-3 du code de l'environnement ?, l'exploitant doit demander une nouvelle autorisation environnementale, avant de mettre en service le parc renouvelé. Si le préfet estime que la modification est simplement notable, un porter-a-connaissance est nécessaire. La modification peut être encadrée par un arrêté complémentaire.
展开▼